traité de reconnaissance.

Vous trouverez ci-dessous, un modèle vierge de traité de reconnaissance.

Il est exclusivement en français et constitue notre base.

Vous pouvez le copier/coller et nous retourner le document signé à l'adresse suivante :

gouvernementaustrasie@gmail.com


 
 
TRAITÉ DE RECONNAISSANCE MUTUELLE

ET DE RELATIONS DIPLOMATIQUES

 

ENTRE

 

LA PRINCIPAUTÉ D’AUSTRASIE

 


 
 
 

 

 

 

 

 

 


 


ET

 
 

VERSION FRANCAISE

 

Entre Le gouvernement de la  Principauté d’Austrasie représenté par son 1er Ministre, le Marquis Michael agissant par délégation du Prince Souverain, le Prince Bernard

 

 et

 

 

(ci-après: les «Parties»)

 

Poussés par le désir de coopérer en tant que partenaires dans le monde micro national et de travailler ensemble sur plusieurs questions;

 

Reconnaissant que des relations diplomatiques sont nécessaires pour une communauté micro nationale et un monde pacifique;

 

Cherchant à renforcer et à encourager la coopération entre les parties dans un esprit de partenariat;

 

Il est convenu ce qui suit:

 

1. Chaque nation et leurs gouvernements respectifs sont d'accord pour reconnaître la souveraineté et le droit à la constitution de son état, sa nation, et de ses habitants. De plus, chaque gouvernement participant à ce traité doit reconnaître pleinement l'autre en tant que gouvernement micro national souverain, indépendant et sérieux et reconnaît les gouvernements signataires pour représenter légitimement et légalement, habilités par leurs états et leur souveraineté.


2. Chaque Nation reconnaît également les titres de Noblesses, titres honorifiques ou fonction publique octroyés par les micros nations signataires.

 

3. La Principauté d’Austrasie reste neutre dans toute guerre micro nationales. Dans les cas où il y a un conflit politique ou idéologique violant la souveraineté de l'autre pays, chaque nation s'efforcera de soutenir les positions officielles du gouvernement de l'autre dans les affaires internationales et inter-micro nationales.

 

4. Si l’un des états signataires découvre que l'autre nation violent les droits de l'homme ou se sont rendus coupables d'activités illégales sur Internet, les parties se réservent le droit de rompre le présent traité sans reconnaissance préjudiciable.

 

5. Ce traité est également fourni comme une charte pour tout consulat ou ambassade qui peuvent être établis entre les deux pays dès que possible. Ces ambassades sont sous la seule direction du ministère des Affaires étrangères de chaque pays, avec les organismes de devenir le siège exclusif et officiel de la communication et des relations extérieures entre les deux nations.

 

6. Il doit y avoir un état perpétuel pour la diplomatie et la non-agression entre les états susmentionnés, et les deux parties s'efforceront de résoudre pacifiquement les problèmes qui pourraient les éloigner.

 

7. Les parties signataires s'engagent à respecter la position diplomatique de l'autre, en ce qui concerne la reconnaissance et les relations avec d'autres nations ou micro nations, et s'engagent à respecter les différentes positions de l'autre Etat signataire.

 

8. Les deux pays travaillent à faire des compromis sur les questions de désaccord entre eux et au nom de la paix et de la diplomatie. Ils doivent éviter d'ouvrir de nouvelles relations avec les nations ou les micro nations qui montreraient de l'agressivité envers l'autre nation chaque fois que cela est possible.

 

9. Les Participants s'engagent à respecter les initiatives culturelles, militaires et politiques de l'autre, dans la mesure où ceux-ci ne portent pas atteinte à leurs propres intérêts politiques et militaires ni violent les droits fondamentaux d'autrui. Dans le cas de micro-incidents internationaux ou de conflits internationaux, les deux parties doivent rester fermes dans leur soutien envers l'autre, par des actes diplomatiques avec un engagement pour la paix et une résolution rapide des conflits chaque fois que possible dans la mesure où ils ne menacent pas la souveraineté de leur nation ni ne violent les droits fondamentaux d'autrui.

 

10. À chaque membre de ce traité est accordé le droit d'entrer dans des relations diplomatiques et de négocier des actes ou des modifications au traité initial, au nom de son peuple, et dès que le besoin s'en fait sentir. Il en est ainsi convenu par les deux membres.

 

11. En aucun cas, les membres de ce traité peuvent s'engager dans l'utilisation de la force contre l'autre nation ou de son peuple et doivent respecter les terres et les frontières souveraines et revendiquées de l'autre quand ces revendications ne portent pas atteinte à une déclaration déjà formulée par l'autre nation.

 

12. Les signataires s’engagent à ne reconnaitre que les gouvernements légitiment élu. L’Austrasie demande en sus qu’aucune reconnaissance ni aucun traité ne soit signé avec une autre nation portant l’ensemble ou partie du nom de la Principauté ou issu d’une quelconque rébellion ou dissidence. Et de ne reconnaître comme hérité du titre d’Austrasie qu’un descendant du Prince Bernard.

 

EN FOI DE QUOI, les soussignés, dûment autorisés par leurs Gouvernements respectifs, ont signé le présent Accord.

 

Fait au Grand Conseil, libre de lieu, en double exemplaire, en langues française, les deux textes faisant également foi.

 

 

Pour la Principauté d’Austrasie, Son Altesse Sérénissime, Le Prince Bernard I

 

 


Pour le gouvernement,…

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