Déclaration officielle de protectorat

Article 2015/1 relatif au Protectorat

Déclaration au monde, pays et région.
Avis aux gouvernements de tous les pays :"Nous, membres du Grand Conseil agissant sous ordre du Prince-Souverain Bernard, Déclarons un protectorat sur les îles Austrasiennes dont les coordonnées géographiques se trouvent >> ici 

Ces 6 îlots immergées sont déclarées "terre universel sous la haute protection du Prince."

Ces îlots portent le nom de Andelot - Vinci - Leptines - Martel's iland - île Dagobert - Aussie
Par la présente, les membres du gouvernement assume dès ce jour la gestion de la politique, de la diplomatie et du commerce extérieur des îles.

Nous demandons donc à toutes personnes, membres ou représentant un gouvernement étranger de quitter les lieux et de renoncer à toutes revendications territoriales.

Le Grand Conseil reconnait immédiatement au Prince et à ses héritiers le titre de "Grand Protecteur des îles Austrasiennes" et charge Monsieur le Premier Ministre, Le Marquis Michael, de bien vouloir proposer au Prince les lois qu'il jugera nécessaire afin de garantir la souveraineté des îles.

Fait en la résidence du Prince-Souverain. le 17 éme jour du mois de mai en l'an de grâce 2015."

Le 1er Ministre agissant au nom du Grand Conseil


Article 2015/1 bis

Par ordonance Princière, la Principauté d'Austrasie accède à la demande de la Duchesse de Barlow ouvrant ainsi à son protectorat l'île Barlow. situé dans le coeur de la Belgique

Article 2015/1 ter

acte additionnel à la constitution

Le Prince Bernard, élève la région du Brabant Wallon, ancienne région Austrasienne, au rang de capitale d'Austrasie.
C'est là que se trouvera désormais le siège de l'administration et que seront prisent les décisions.
En pratique la capitale sera divisée en 3 districts :

District A se situera à Couture Saint Germain et abritera le Palais Princier ainsi que le siège du pilier écologique.

District B se situera à Nivelles et abritera le secrétariat du gouvernement ainsi que le siège du pilier historique.

District C se situera à Houtain le val et abritera le secrétariat des affaires étrangères ainsi que le siège du pilier humaniste.

L'ensemble des districts constituent la Grande Capitale D'Austrasie dont le gouvernement austrasien décide un protectorat au niveau historique, humaniste et écologique.